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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD
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LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL
EUROMILL NORD société anonyme

Numéro de dépôt :
97674504
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2017

Présentation de la marque LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL

Déposée le 21 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD domicilié(e) 136 rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2332412) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 711 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2332412) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL est expirée depuis le 21 avril 2017.

EUROMILL NORD a également déposé les autres marques suivantes : NOBLESSE DE TERROIR , MOULIN DE BRAINE , LE CLUB DE LA BOULANGERIE , FLORINE , TAMIFLORE , PANIBEL , (Marque figurative) , BRAINOR , (Marque figurative) , YVAIN


EUROMILL NORD société anonyme - 136 rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2332412) - 51100 - France - SIREN 347711996


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2332412) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332412 - Publication au BOPI 2007-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Farines et mélanges de farines